CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1- Aucune réclamation ne sera acceptée plus de 8 jours après la réception de ce qui a été fourni.
2- Les marchandises voyagent aux risques et périls du client
même s'il a été convenu qu'elle serait gratuite à destination.
3- Sauf convention expresse contraire, tous les prix s'entendent départ usine du Vendeur.
4- En cas de retard dans le paiement, le
5- l'intérêt commercial dans la mesure où le taux d'escompte officiel a augmenté de trois points.
- Les éventuels litiges seront soumis à l'autorité judiciaire de Bergame.
6- Il ne
délivrer des reçus séparés : veuillez retourner la facture pour le solde régulier.
7- Les marchandises déchargées ou enlevées de l'entrepôt sont acceptées, les marchandises sont livrées.
Ex-works dans un rayon de 10 km à pleine charge et ex-warehouse pour les petites charges.
Les déductions pour les escomptes de caisse, les rabais, les arrondis, etc. non prévus dans la facture ne sont pas autorisées lors du paiement.
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